Propriété Intellectuelle

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Ces contenus sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle français et la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques.

2. Utilisation des contenus

Toute reproduction, Toute représentation, modification, adaptation, distribution, publication ou utilisation, totale ou partielle, des contenus du site à des fins commerciales ou personnelles sans autorisation écrite préalable de Johnny Monvoisin est strictement interdite.

Cette interdiction inclut, mais sans s’y limiter :

• Copie de textes, poèmes ou récits

• Reproduction ou modification d’images, illustrations et logos

• Utilisation sur des sites web, blogs, réseaux sociaux ou supports imprimés

3. Contenus tiers

Lorsqu’un contenu tiers est utilisé sur le site, Johnny Monvoisin s’assure d’avoir obtenu les licences nécessaires ou l’autorisation explicite des titulaires des droits.

4. Protection des œuvres

En vertu de la loi française :

• Les œuvres originales de l’esprit sont automatiquement protégées dès leur création, sans formalité

• Toute violation des droits d’auteur constitue un délit de contrefaçon, passible de sanctions civiles et pénales (amendes et dommages-intérêts)

• Les visiteurs et utilisateurs du site sont tenus de respecter strictement ces droits

5. Contact pour autorisation

Pour toute demande de reproduction ou d’utilisation des contenus de Douce Arbophonie, veuillez contacter :
Email : johnny.monvoisin@douce-arbophonie.fr