Conditions Générales de Vente (CGV)

Propriétaire du site : Johnny Monvoisin EI
Nom commercial : Douce Arbophonie
Adresse : 8 Rue du Corbelet, 73000 Jacob-Bellecombette, France
Email : johnny.monvoisin@douce-arbophonie.fr
Téléphone : 06 60 04 45 69
SIREN : 893 414 847
SIRET : 893 414 847 00028

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent toutes les commandes passées sur le site Douce Arbophonie.

1. Produits et services

• Le site propose des livres, poèmes, créations artisanales et services artistiques.

• Les produits sont décrits avec le plus de précision possible (dimensions, matériaux, contenu).

• Tous les produits et services sont vendus toutes taxes comprises (TTC).

2. Commande

• La commande est validée après acceptation des CGV et paiement complet.

• Vous recevrez une confirmation par email incluant le récapitulatif de votre commande.

3. Prix et paiement

• Les prix indiqués sont TTC et exprimés en euros (€).

• Les modes de paiement acceptés sont : carte bancaire, virement ou tout autre moyen proposé sur le site.

• Les paiements sont sécurisés.

4. Livraison

• Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée lors de la commande.

• Délais de livraison indicatifs : 3 à 10 jours ouvrés selon le produit et la localisation.

• Les frais de livraison sont clairement indiqués avant la validation de la commande.

• Le risque de perte ou d’endommagement est transféré au client à la remise du colis au transporteur.

5. Droit de rétractation

Conformément au Code de la consommation (articles L221-18 à L221-28) :

• Vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation, à compter de la réception du produit.

• Pour exercer ce droit, contactez-nous à : johnny.monvoisin@douce-arbophonie.fr

• Les produits personnalisés ou services créatifs ne sont pas remboursables, sauf mention spécifique “satisfait ou remboursé sous 14 jours”.

6. Retours et remboursement

• Les produits retournés doivent être dans leur emballage d’origine et complets.

• Les frais de retour sont à la charge du client.

• Les remboursements sont effectués dans un délai maximum de 14 jours après réception et contrôle du produit, via le même moyen de paiement utilisé pour la commande.

• Les services et créations personnalisées hors mention “satisfait ou remboursé” ne sont pas remboursables.

7. Service après-vente (SAV)

• Pour toute question concernant un produit ou service, vous pouvez contacter notre SAV :
  Email : johnny.monvoisin@douce-arbophonie.fr
  Téléphone : 06 60 04 45 69

• Nous nous engageons à répondre dans un délai maximum de 48 heures ouvrées.

8. Propriété intellectuelle

• Tous les contenus du site (textes, images, créations, illustrations) sont la propriété exclusive de Johnny Monvoisin, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle.

• Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

9. Responsabilité

• Johnny Monvoisin décline toute responsabilité en cas de dommages indirects liés à l’utilisation du site ou à l’achat des produits.

• La responsabilité ne peut être engagée qu’en cas de faute prouvée dans l’exécution de la commande.

10. Litiges et droit applicable

• Les présentes CGV sont soumises au droit français.

• Tout litige relatif à la commande ou aux produits sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social de l’éditeur.

11. TVA

En tant qu'autoentrepreneur je ne suis pas assujetti à la TVA